Santé au travail
Dernière modification le 14/05/2012
15 résultats
Programme atlas
Accompagnement des directeurs généraux
Attention : Ce programme est mis à disposition exclusivement pour les collectivités adhérentes au Service Assurances des Risques Statuaires du Centre de Gestion
Fichiers connexes
programme-atlas(PDF, 148 Ko)
Statistiques d'absentéisme
Statistiques d'absentéisme des agents titulaires et stagiaires affiliés à la CNRACL
Type de doc : Formulaire
Fichiers connexes
formulaire-stats-absenteisme(RTF, 268 Ko)
Règles d'or pour le remboursement des arrêts de travail
Dans le cadre d'accidents de service et d'accident de trajet
Fichiers connexes
regles-remboursement-at-1(PDF, 283 Ko)
Dans le cadre d'accidents de service et d'accident de trajet
Hors accident de service et de trajet
Maladie ordinaire, congé longue maladie, congé longue durée, maternité adoption, décès, congé grave maladie
Fichiers connexes
regles-remboursement-at-2(PDF, 288 Ko)
Fiche récapitulative Commission de réforme
Fichiers connexes
commission-reforme(DOC, 40 Ko)
