Santé au travail

Dernière modification le 11/10/2017
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Liste des organismes de formation habilités pour le certificat individuel à l'utilisation professionnelle des produits phytopharmaceutiques en collectivités territoriales en Bourgogne
 

Fichiers connexes

Fichier of-habilites
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Conférence Santé et sécurité au travail

Dans le cadre de la préparation au concours d'agent de maîtrise, une conférence sur la santé et la sécurité au travail a eu lieu les 3 et 4 décembre 2012 ainsi que les 17 et 18 décembre 2012.

Je vous prie de trouver en pièce jointe les parties 1 et 2 de cette conférence.

Liens externes

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Circulaire n°: NOR INTB1209800C 

Objet : application des dispositions du décret n° 85-603 du 10 juin 1985 modifié relatif  à l'hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu'à la médecine professionnelle et préventive dans la fonction publique territoriale

Téléchargez la circulaire avec le lien ci-dessous...

Liens externes

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Compte rendu réunions ACMO

Compte rendu des réunions du réseau d'animation des ACMO - décembre 2011

Fichiers connexes

Fichier cr-acmo-dec-2011
(PDF, 283 Ko)
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Décret n°2012-170 du 3 février 2012

Résumé du décret n° 2012-170 du 3 février 2012 modifiant le décret n° 85-603 du 10 juin 1985 relatif à l'hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu'à la médecine professionnelle et préventive dans la fonction publique territoriale

Fichiers connexes

Fichier decret-2012-170
(PDF, 486 Ko)
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