Circulaires et notes d'informations
Dernière modification le 16/09/2019
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Le cadre d'emplois des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives
CIRCULAIRE d’INFORMATIONS N° 2011/17 du 4 juillet 2011
Fichiers connexes
ci-2011-17(PDF, 290 Ko)
Le cadre d'emplois des animateurs territoriaux
CIRCULAIRE d’INFORMATIONS N°2011/16 du 27 juin 2011
Fichiers connexes
ci-2011-16(PDF, 312 Ko)
La modification de certaines dispositions relatives aux positions des fonctionnaires territoriaux par le décret n°2011-541 du 17 mai 2011
Circulaire d’INFORMATIONS N° 2011-15 du 27 juin 2011
Fichiers connexes
ci-2011-15(PDF, 371 Ko)
La suppression d'emploi
Note d’INFORMATIONS du 10 juin 2011
Fichiers connexes
ni-suppression-emploi(PDF, 539 Ko)
Le cadre d'emplois des chefs de service de police municipale
Circulaire d'informations n°2011/14 du 6 juin 2011
Mise à jour : 06/06/2011
Fichiers connexes
ci-2011-14(PDF, 245 Ko)
