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Circulaires et notes d'informations
Incidence de la semaine de quatre jours dans les écoles
Incidence du passage de la semaine à quatre jours sur le temps de travail des fonctionnaires territoriaux affectés aux écoles maternelles et élémentaires
Circulaire d'informations n°2008/HS07
Mots clés : temps de travail - annualisation - durée de travail - modification de la durée du travail - suppression de l'emploi
Fichiers connexes
circulaire-2008-hs07(PDF, 109 Ko)
Nouvelle bonification indiciaire
Circulaire d'informations n°2009/11 MAJ du 30 juin 2009
Mots clés : nouvelle bonification indiciaire - NBI - fonctions éligibles
Fichiers connexes
circulaire-2009-11(PDF, 165 Ko)
La formation professionnelle tout au long de la vie : les formations non statutaires
Circulaire d'informations n°2009/10 du 3 juin 2009
Fichiers connexes
circulaire-2009-10(PDF, 98 Ko)
Le droit individuel à la formation
Circulaire d'informations n°2009/07 du 11 mai 2009
Mots clés : droit individuel à la formation - formation de perfectionnement - préparation - concours et examens
Fichiers connexes
circulaire-2009-07(PDF, 111 Ko)
La réglementation assurance chômage
Circulaire d'informations n°2009/06 du 11 mai 2009
Mots clés : assurance chômage - privation involontaire d'emploi - fin de contrat - rupture conventionnelle du contrat - licenciement
Fichiers connexes
circulaire-2009-06(PDF, 114 Ko)
