Instances paritaires

Dernière modification le 25/09/2017

Réunions CAP et CT[Sommaire]

Afin de pouvoir instruire l’ensemble de vos demandes dans les meilleures conditions, nous vous informons que tout dossier devra nous parvenir par courrier, complet, au plus tard le mercredi 08 novembre 2017 à 12h00 pour la CAP et le mercredi 04 octobre 2017 à 12h00 pour le CT.
Les dossiers arrivés après cette date seront instruits lors de la session suivante.

ATTENTION : Pour être inscrits à l’ordre du jour des réunions, les dossiers (par exemple : demande de prolongation de stage, de mise en disponibilité, de mise à disposition, réorganisation de service…) doivent nous parvenir complets impérativement un mois avant la réunion. ( Consultez le calendrier )

Promotion interne, avancement de grades : listes et tableaux[Sommaire]

Membres des instances paritaires[Sommaire]

Représentants des collectivités

Représentants du personnel